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Le SMBVL

Travaux protection Bollène


Enquêtes complémentaires DUP et SUP du 6 juin au 7 juillet 2023

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Dossier enquête parcellaire DUP complémentaire.pdf Télécharger
Dossier enquête SUP complémentaire.pdf Télécharger
Avis d'enquêtes publiques.pdf Télécharger
Arrêté préfectoral ouverture enquêtes publiques.pdf Télécharger

Arrêté interpréfectoral au titre de la Loi sur l'Eau - avril 2023

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AIP 84-26_Wx protection Lez_signe26-84.pdf Télécharger

Arrêté de dérogation à la protection des espèces - mars 2023

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Arrêté dérogation protection espèces.pdf Télécharger

L'opération a été déclarée d'utilité publique le 5 février 2021

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2021-02-05 Arrêté DUP.pdf Télécharger

Arrêté d'autorisation de défrichement du 19 juillet 2022

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2022-07-19 Arrêté interpréfectoral défrichement.pdf Télécharger

Rapport et conclusions de la commission d’enquête - mars 2020

L’enquête publique relative au projet de protection de Bollène contre les crues du Lez dans la traversée de la zone urbaine s’est déroulée du 6 janvier au 6 février sur les communes de Bollène et de Suze-la-Rousse. Elle visait les 4 volets du dossier de protection (déclaration d’utilité publique, autorisation loi sur l’eau, cessibilité des terrains, instauration de servitudes d’utilité publique de sur-inondation).

La commission d’enquête publique présidée par M. CHARIGLIONE a formulé un avis favorable sur les 4 volets de l’enquête publique. Elle a par ailleurs formulé au total 5 réserves et 16 recommandations que le SMBVL va mettre en œuvre.

Conclusions de l'enquête publique à télécharger ci-dessous :

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Rapport et conclusions_tome 1.pdf Télécharger
Annexes au rapport_tome 2.pdf Télécharger