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Le SMBVL

Travaux protection Valréas

Renaturation de la partie urbaine de la Riaille Saint-Vincent dans la traversée de Valréas


L'enquête publique s'est déroulée du 27 juin au 26 juillet 2017 en Mairie de Valréas.

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Arrêté préfectoral du 22 mars 2017 renaturation Riaille Saint Vincent.pdf Télécharger

L'enquête publique concerne à la fois l'autorisation au titre de la loi sur l'eau et l'étude d'impact.
Le dossier d'enquête publique comprend les 3 documents suivants, disponibles en téléchargement :

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1-Note de presentation non technique.pdf Télécharger
2-Demande d'autorisation loi sur l'eau.pdf Télécharger
3-Etude d'impact.pdf Télécharger
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